L’employeur doit s’assurer que le travailleur habilite a toujours les compétences et aptitudes nécessaires pour réaliser en sécurité les taches confiées dans son environnement de travail.

L’objectif du recyclage et du suivi de l’habilitation est d’entretenir et de compléter, le cas échéant, les savoirs et savoir-faire.

1. A échéance prédéterminée (recyclage)

La périodicité du recyclage est déterminée par l’employeur. La périodicité recommandée est de 3 ans. Pour une pratique occasionnelle ou exceptionnelle, elle peut être ramenée à 2 ans.

2. Annuellement (suivi)

Annuellement, l’employeur s’assure que les besoins en matière d’habilitation sont toujours en adéquation avec les évolutions prévisibles des opérations à réaliser ainsi que les évolutions possibles concernant les installations, les ouvrages, les matériels…

SESSIONS HABILITATION

3. Avant chaque opération

L’employeur s’assure, préalablement à l’ordre de travail, de l’adéquation entre les symboles d’habilitation et la nature de l’opération à réaliser par le travailleur habilite.

Si l’adéquation n’est pas assurée, l’employeur peut :

  • modifier la tache en accord avec l’habilitation,
  • réaffecter la tache a un autre travailleur dont l’habilitation le permet,
  • compléter la formation du travailleur afin qu’il acquiert les savoirs et savoir-faire nécessaires a la réalisation de la tache puis modifier son titre en conséquence.

4. Critères pour déterminer le besoin de recyclage

En plus des formations de recyclage a échéances prédéterminées, une formation de recyclage peut être dispensée sur décision de l’employeur en tenant compte, entre autres, de :

  • la complexité et diversité des opérations :
    • constat de non-respect des prescriptions de sécurité relatives aux opérations et ayant pour origine un manque de connaissance ou compétence,
    • évolution des méthodes de travail n’ayant pas fait l’objet au préalable d’une acquisition de savoirs et savoir-faire,
  • la fréquence des opérations :
    • interruption de la pratique des opérations pendant six mois minimum,
    • évolution dans la pratique des opérations : habituelle, occasionnelle ou exceptionnelle,
  • l’évolution technologique des matériels : modification des ouvrages ou des installations (évolution du matériel ou de la structure) avec pour conséquence une évolution des phénomènes dangereux, phénomènes non abordes lors des précédentes formations,
  • l’évolution de l’environnement :
    • mutation de l’habilite ou changement de fonction avec évolution de l’environnement de travail (technologie et structure différentes, phénomènes dangereux nouveaux…),
    • évolution de la réglementation ayant une incidence sur les prescriptions de sécurité applicables aux travailleurs.

5. Contenu du recyclage

Le recyclage ne peut être entrepris et valide que pour une habilitation ayant fait l’objet d’une formation initiale de même nature. Pour cela, il est souhaitable qu’au préalable le formateur prenne connaissance du titre d’habilitation de chaque participant.

Le diagramme ci-après représente l’articulation entre le module ≪ Thèmes communs ≫ et les modules relatifs aux thèmes spécifiques à un symbole ou famille de symboles.

Les durées sont indiquées, pour chaque module, sur la base d’un jour de formation, en face-à-face pédagogique, de 6 à 7 heures. Ces durées sont des minimas.