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Habilitation électrique pour véhicules électriques
À compter du 14 juillet 2011, tous les travailleurs qui travaillent sur ou à proximité d’équipements électriques doivent être certifiés en électricité. Ceci s’applique également aux équipements électriques des véhicules et machines utilisant l’énergie embarquée, qu’elles soient à motorisation thermique, électrique ou hybride. Cela nécessite l’obtention de l’habilitation véhicule électrique.
L’objectif de l’habilitation véhicule électrique est de présenter les principes et processus d’autorisation électrique des travailleurs intervenant dans ces véhicules et engins. Elle s’applique à tous les participants concernés. Ces industries comprennent les industries de l’automobile, des travaux publics, de la logistique et de la manutention.
L’autorisation électrique VE s’appuie sur les dispositions du Code du travail, notamment les articles R. 4544-9 et R. 4544-10, ainsi que sur les règles techniques de la norme NF C 18-550 intitulée « Conduite des véhicules » et les machines thermiques, électriques ou hybrides.
L’agrément électrique des véhicules électriques s’appuie sur les modalités du Code du travail, notamment les articles R. 4544-9 et R. 4544-10, et sur la réglementation technique de la norme NF C 18-550 intitulée « Conduite des véhicules électriques » et « Véhicules » et machines à commande thermique, électriques ou hybrides.
Sommaire
I – Mise en place de la prévention des risques électriques VE
II – Les grands principes de l’habilitation pour véhicules électriques
III – Le processus de l’habilitation
IV – Vérification périodique des habilitations et renouvellement de la formation à la sécurité
V – Formation : Prévention des risques électriques et exigences de la norme NF C 18-550
VI – Recyclage et suivi de l’habilitation : Maintien des compétences et surveillance continue
Demande d'informations
I - Mise en place de la prévention des risques électriques VE
1 - Application des principes de précaution
2 - Formation antérieure à l'habilitation
II – Les grands principes de l’habilitation pour véhicules électriques
1 - Explication de l'habilitation véhicul électrique
2 - Contexte de l'habilitation véhicule électrique
L’habilitation s’applique à tous les travaux sur ou à proximité des installations électriques, qu’elles soient présentes ou non. Lors d’une intervention sur un véhicule ou une machine, les travaux électriques concernent la continuité des équipements électriques du véhicule ou de la machine, notamment les pièces sous tension, les masses et les isolateurs. Les travaux non électriques dans ce domaine se limitent aux travaux liés à l’entretien des véhicules ou des machines.
3 – Tous les symboles d'habilitation existants
La norme NF C 18-550 détermine différents symboles d’homologation, en fonction notamment du type d’exploitation et de l’environnement électrique.
Les autorisations sont généralement alphanumériques et facultativement des attributs.
- La première lettre indique la plage de tension associée. Seule la lettre B est utilisée car les véhicules et les machines se situent dans la plage de basse et ultra-basse pression.
- La deuxième lettre indique le type d’activité ou la fonction du salarié.
- La troisième lettre est une lettre supplémentaire qui indique une opération spécifique.
- La lettre L à la fin indique des travaux sur des véhicules et des machines à énergie embarquée, par opposition à d’autres types d’équipements et de travaux.
- Cet attribut est une information complémentaire obligatoire pour les symboles BEL, BOL, B1XL, B2XL.
La sélection des permis doit être faite en tenant compte du travail confié à l’opérateur et de l’environnement électrique. Les paragraphes suivants présentent les icônes des activités les plus courantes.
Travaux spéciaux, travaux de batterie et entretien de véhicules. Voir la norme NF C 18-550 pour d’autres activités et plus d’informations sur les gammes de symboles et les restrictions associées.
4 - Les opérations
A - Les opérations particulières
Les activités spécifiques comprennent les activités de recherche, de conception et d’essai ainsi que certaines activités liées au métier telles que les inspections techniques et les réparations de remorquage. Chaque opération individuelle correspond à une icône d’autorisation spécifique.
B - Les opérations sur les batteries
Pour les batteries de véhicules et d’engins, la prise en compte de l’environnement électrique nécessite la connaissance des caractéristiques suivantes :
- Degré de protection des bornes de la batterie et des bornes du chargeur.
- tension batterie U (volt V).
- Capacité de la batterie C en ampères heures Ah.
Les réglementations modernes en matière de conception de véhicules et de machines exigent une classe de protection d’au moins IP2X. Néanmoins, des véhicules et des machines avec des pôles de batterie non protégés sont toujours utilisés. Si l’environnement électrique ne présente pas de risque pour l’opérateur d’entrer en contact avec des pièces nues sous tension, l’opérateur doit être formé et aucun permis n’est requis. Sinon, le choix du symbole de déverrouillage dépend de la tension aux bornes de la batterie et de la capacité de la batterie (notez si les batteries sont en série ou en parallèle).
Le symbole recommandé correspond au niveau 2 (fonctionnement sur batterie B2XL, B2TL), car le travail est généralement effectué de manière autonome par la personne responsable de l’opération. Si l’opération doit être effectuée par un opérateur travaillant sous la direction et la supervision d’un responsable des opérations, l’opérateur doit avoir une autorisation de niveau 1 (fonctionnement sur batterie B1XL, B1TL).
Altération non électrique de la batterie. Par exemple, la manipulation des batteries, la vérification des niveaux d’électrolyte, le nettoyage des boîtiers de batterie, etc. ne nécessitent pas d’autorisation si les pôles de la batterie sont protégés (IP2X). Dans le cas contraire, une installation de protection est obligatoire avant d’effectuer ces travaux. Le montage de protection doit être réalisé par du personnel qualifié dans un délai U <. 60 VDC et C < 180 Ah ou au moins fonctionnement sur batterie B1XL par du personnel autorisé.
C - Maintenance et réparation des véhicules et engins
III – Le processus de l’habilitation véhicule électrique
Étape 1 : La première étape du processus consiste à dresser la liste des activités assignées à l'employé.
Spécifiquement :
- Type de fonctionnement (électrique ou non électrique).
- Rôle du travailleur (qu’il travaille seul, sous la direction d’autres personnes ou qu’il dirige une entreprise) :
- La personne chargée d’assurer une gestion opérationnelle efficace telle que le travail, l’intervention, la livraison, etc. est appelée la « personne responsable ».
・Les personnes qui effectuent des opérations commerciales sont appelées « dirigeants d’entreprise » et exercent leurs activités conformément aux instructions du chef d’entreprise.
- La nature des travaux (travaux, livraison, essais, etc.) ;
- Types et caractéristiques des véhicules et machines :
- Caractéristiques de la chaîne de traction (thermique, hybride, électrique) ;
- Caractéristiques des équipements électriques (présence de générateur d’électricité statique, type d’équipement de charge).
- Type de courant (courant alternatif ou continu).
- Technologie utilisée (existence d’indice de protection IP2X, identification des canalisations isolées, etc.).
- Conditions d’exécution des travaux proposés (pas d’électricité, proximité, habitation).
Étape 2 : Intégration des compétences et capacités requises du travailleur à habiliter
Cette seconde étape consiste à évaluer :
- Compétences techniques des ouvriers. Peut être évalué sur la base de diplômes, de titres, de certificats professionnels ou de reconnaissance d’expérience dans des activités connexes.
- Compétences des employés. Peut être évalué en fonction de l’expérience, des compétences interpersonnelles, etc.
Par exemple, un interprète travaillant sous la direction d’un directeur des opérations à des critères différents à considérer qu’un directeur des opérations qui doit être responsable de l’équipe. De même, le simple fait d’intervenir pour assurer sa sécurité et celle des autres sans l’aide d’autrui ne nécessite pas les mêmes compétences que travailler sous la responsabilité d’un responsable de terrain.
Étape 3 : Vérification de la pertinence des travaux, des compétences techniques et de la sécurité des travailleurs habilités
Après avoir complété les deux premières étapes, il est important de vérifier que les travaux proposés, les compétences techniques des travailleurs et la capacité à effectuer les travaux en toute sécurité sont adéquats.
Il est important de noter que la formation pré-Certification électrique se concentre uniquement sur la prévention des risques liés à l’électricité. Si les travailleurs ne possèdent pas toutes les compétences techniques nécessaires à l’exercice de leurs fonctions, ils doivent suivre une formation technique complémentaire avant de suivre la formation préalable à l’obtention du permis ou être limités à des tâches spécifiques.
Étape 4 : Formation préalable à l'entrée et évaluation des compétences en sécurité électrique
La formation préalable à l’entrée s’appuie sur les niveaux précédents. L’objectif est de développer des compétences professionnelles dans le domaine de la sécurité électrique pour effectuer des mesures opérationnelles et d’urgence en cas d’accident électrique ou d’incendie. Cette formation devrait comprendre une partie théorique et une partie pratique.
A la fin de la formation, avant l’octroi des autorisations, le formateur évaluera les connaissances théoriques et pratiques de l’apprenant, commentera les autorisations demandées et, si nécessaire, redéfinira le travail ou prévoit des travaux supplémentaires comme entraînement. Les employeurs sont responsables de l’organisation et du financement de la formation en sécurité électrique. Le temps consacré à cette formation est considéré comme du temps de travail et correspond au temps de travail normal. La formation peut être réalisée par un organisme interne ou externe, à l’exception de la formation Permis de Travail Vivant qui doit être réalisée par un organisme agréé conformément à l’article R. 4544-11 du code du travail. L’enseignement à distance nécessite que la partie théorique soit complétée dans un temps limité pour assurer la qualité de l’acquisition et de la rétention des connaissances. Pour confirmer vos connaissances théoriques et réaliser la partie pratique, nous vous conseillons une séance de formation en présence d’un formateur pour accélérer la partie théorique.
Il est important de souligner que la formation doit être pratiquée dans des environnements (réels ou simulés) similaires au lieu de travail avec des travailleurs certifiés. Par conséquent, les travailleurs, en particulier ceux qui portent des dispositifs médicaux implantés tels que des stimulateurs cardiaques ou des pompes à insuline, doivent être sensibilisés aux risques spécifiques afin qu’ils puissent bénéficier d’un examen physique par un médecin du travail.
Article R. 4544-11 Code du travail
- Les travailleurs travaillant sous tension doivent obtenir au préalable une autorisation spéciale délivrée par leur employeur et un document délivré par un organisme de formation agréé démontrant l’acquisition des connaissances et compétences nécessaires. Certains agréments sont accordés, maintenus ou renouvelés selon les modalités prévues par les normes mentionnées à l’article R. 4544-3.
- Préalablement à la formation, les employeurs doivent s’assurer que les salariés qui reçoivent la formation visée à la section I possèdent les aptitudes, les compétences et l’expérience professionnelle nécessaires dans le domaine du travail effectif.
III. Les instituts de formation visés à l’alinéa précédent sont agréés par le ministre chargé du travail pour une durée maximale de quatre ans, sur avis technique d’un organisme professionnel compétent, et après avis de la commission consultative des conditions de travail. IV. L’arrêté du ministre chargé du travail fixe les modalités et les conditions d’octroi ou de retrait d’agrément des établissements de formation et désigne l’organisme professionnel mentionné au paragraphe III, qui est chargé d’établir le rapport technique pour chaque demande pour l’accréditation.
Étape 5 : Évaluation post-formation et prise de décision sur l'accréditation
A la fin de la formation, le formateur crée une « notice post-formation » et la remet à l’employeur et à l’apprenant. Les employeurs tiennent compte de cet avis avant d’accorder la permission aux employés. Une rétroaction négative peut permettre à l’employeur de décider d’une formation supplémentaire ou de revoir la portée de l’accréditation envisagée.
Étape 6 : Délivrance des licences et équipement de sécurité pour les travailleurs habilités
Les licences sont délivrées par les employeurs et prennent la forme de titres de licence selon le contenu établi par la norme NF C 18-550. Les employés autorisés reçoivent un certificat d’habilitation de sécurité, un carnet d’ordonnances et un équipement de protection individuelle (EPI) approprié. Des précautions particulières de sécurité peuvent être ajoutées au livret de recettes comme l’exige la R. 4544-10. Il s’appuie sur les exigences pertinentes de la norme NF C 18-550 et ne nécessite pas la fourniture d’un exemplaire de cette norme. Pour qu’un carnet soit utile, il doit contenir des informations pertinentes et adaptées au poste et à l’environnement de travail de l’employé. De plus, chaque travailleur admissible bénéficie d’une surveillance personnelle renforcée conformément à l’annexe Z relative à la santé et à la sécurité du travail.
Étape 7 : Vérification périodique des habilitations véhicule électrique et renouvellement de la formation à la sécurité
IV - Vérification périodique des habilitations véhicule électrique et renouvellement de la formation à la sécurité
1 - Cas général : Autorité d'habilitation et critères d'éligibilité selon le code du travail
Selon l’article R4544-9 du code du travail, les travailleurs qui travaillent à proximité des installations électriques doivent être autorisés à le faire. Cela comprend également les travaux sur l’équipement électrique des véhicules et des machines avec des sources d’énergie électrique embarquées. Les travaux électriques doivent être effectués par du personnel qualifié, formé et autorisé, tandis que les travaux non électriques doivent être effectués par du personnel qualifié, formé et autorisé, à condition que les travaux non électriques soient formés en toute sécurité et autorisés à gérer les risques électriques pour le faire.
Le responsable de l’autorisation est la personne qui dispose des travailleurs et sous-traite les travaux dangereux d’origine électrique conformément aux dispositions de la norme NF C 18-550. C’est l’employeur ou son agent de santé et de sécurité qui signe l’habilitation de sécurité. En cas de changement de signataires, le nouvel employeur ou son représentant s’assurera de la validité de ses droits en constatant la procuration applicable, en revoyant les modalités de délivrance, et en procédant aux ajustements nécessaires.
2 - Cas particuliers : Autorité d'habilitation et critères d'éligibilité selon le code du travail
A- Responsabilités de l'entreprise utilisatrice et formation des travailleurs intérimaires
Lorsque les agences pour l’emploi (ETT) envoient des travailleurs temporaires aux entreprises utilisatrices (UE), l’UE est responsable des conditions d’exécution du travail, y compris la santé et la sécurité, pendant la période de placement. À cette fin, l’UE veillera à ce que les travailleurs intérimaires aient la formation nécessaire à l’exercice de leurs fonctions et, le cas échéant, complète cette formation avant d’accorder l’autorisation. .
La formation habilitation électrique fait partie des formations avancées à la sécurité imposées par l’article L. 4154-2 du code du travail.
Si un ETT propose à un intérimaire d’effectuer un travail nécessitant l’autorisation de l’employeur d’accueil, les documents suivants sont requis :
– Toutes les demandes de placement préparées par l’Entreprise utilisatrice, comprenant les caractéristiques du poste à proposer, les qualifications professionnelles requises pour les intérimaires, les panneaux d’autorisation requis, les équipements de protection individuelle requis et le formulaire ETT complété par l’Entreprise utilisatrice. UE avec des informations utiles (formation, travaux déjà effectués, permis obtenus précédemment, etc.). Ce dernier document permet notamment de s’assurer que l’intérimaire proposé possède les compétences requises, qu’il a été déclaré compétent et qu’il a suivi une formation correspondant au symbole d’autorisation requis avant l’octroi de l’autorisation. Il est possible de vérifier que vous avez bien suivi le cours.
L’UE et ETT concluront un contrat de bail écrit pour chaque travailleur temporaire.
L’UE devrait :
– Vérifier les compétences des intérimaires proposés.
– Assurer l’accueil et la formation nécessaires à l’adaptation au poste de travail.
– S’assurer que les intérimaires disposent d’un cahier de recettes basé sur la norme NF C 18-550 et compléter ce cahier par des consignes de sécurité spécifiques au travail effectué, si nécessaire. L’agrément n’est donné par l’Entreprise utilisatrice que pour la durée de la mission confiée au travailleur intérimaire.
B - Entreprises étrangères intervenant en France
Les entreprises étrangères opérant en France doivent se conformer à la réglementation française et recruter des salariés conformément aux dispositions du Code du travail. La norme NF C 18-5500 est un document de référence pour l’exploitation des véhicules et engins équipés de sources d’énergie électrique embarquées.
C - Entreprises externes
Les sociétés externes opérant au sein de votre entreprise sont responsables de l’habilitation de leur personnel.
L’entreprise utilisatrice est chargée de coordonner les mesures de prévention prises en cas d’intervention d’une entreprise extérieure (article R. 4511-5 Code du travail). Si votre employeur engage un entrepreneur externe pour effectuer des travaux électriques, cet entrepreneur est qualifié et les employés de l’entrepreneur possèdent les titres de compétence appropriés délivrés par leur employeur.
De plus, quelle que soit la durée des travaux, il est impératif que les entreprises utilisatrices et les entreprises extérieures :
- Travaillez ensemble pour vous prémunir contre les risques résultant des activités communes, y compris les risques électriques (R. articles 4511-1 à R. 4514-10 du code du travail).
- Élaborer un plan écrit de prévention des travaux impliquant un contact humain avec des parties nues véhiculant des tensions supérieures à la très basse tension (TBT) (article R. 4512-7 du Code du travail et ordonnance du 19 mars 1993).
D - Travailleurs indépendants et employeurs : Obligations de sécurité et formation dans le cadre des activités liées à l'électricité
V - Formation : Prévention des risques électriques et exigences de la norme NF C 18-550
La formation est cruciale pour prendre en compte les risques électriques. La formation pré-certification électrique vise à fournir aux apprenants les compétences nécessaires pour éviter les risques électriques dans leur domaine de compétence. Les mesures de prévention du risque électrique qui doivent être incluses dans cette formation sont définies par les exigences de la norme NF C 18-550.
1 - Contenu de la formation d'habilitation véhicule électrique
L’employeur doit préciser ses besoins (type d’entreprise, d’organisation, d’équipement, etc.) dans un cahier des charges préalable à la formation afin de donner son aval au salarié. Le contenu de la formation doit être discuté avec le comité du personnel chargé des questions d’hygiène et de sécurité et doit tenir compte du niveau du stagiaire et des objectifs de l’entreprise. La formation se compose d’une partie théorique et d’une partie pratique.
A- Formation théorique : Adaptation aux compétences et aux spécificités des véhicules et des machines
La formation théorique doit tenir compte non seulement des compétences initiales et des responsabilités futures des travailleurs qualifiés, mais aussi des caractéristiques des véhicules et des machines (complexité et variabilité).
B - Formation pratique : Application des connaissances théoriques et maîtrise des équipements
La formation doit inclure une partie pratique. Idéalement, cette partie devrait être réalisée dans l’environnement normal du stagiaire. Si ce n’est pas le cas, elle doit être effectuée dans un environnement de travail aussi réaliste que possible, en utilisant un équipement similaire à celui utilisé par les stagiaires. Les objectifs de la formation pratique sont de :
Il met en pratique les connaissances théoriques, maîtrise les fonctions particulières des véhicules, machines et équipements utilisés et évalue le comportement des stagiaires. Les modules Prérequis – Formation de base et Sujets communs offrent une formation pratique pour les individus ou les groupes. D’autres modules offrent une formation pratique au cas par cas.
C - Durée de la formation habilitation véhicule électrique : Composantes et variables
La formation électrique pré-qualifiante à l’habilitation se compose de plusieurs volets tels que la formation théorique, formation pratique, évaluation des connaissances et des compétences. La durée totale de cette formation d’habilitation véhicule électrique variera en fonction d’un certain nombre de facteurs, notamment les méthodes d’enseignement utilisées (e-learning, vidéo, etc.), la structure de la formation, les relations étudiants-formateurs et les ressources disponibles. Cependant, comme la formation pratique est considérée comme obligatoire, elle n’est offerte que pour une durée minimale.
La durée de la formation théorique et de l’évaluation est déterminée par le formateur, en accord avec l’employeur, pour atteindre l’objectif de prévention du risque électrique. La formation initiale et le recyclage consistent en des modules de formation contenant à la fois des modules généraux et des modules spécifiques à chaque symbole ou famille de symboles agréés. Chaque module de formation est accompagné d’une grille détaillant les objectifs de connaissances (S) et de compétences (S-F) que l’apprenant doit atteindre.
2 - Évaluation : Critères et contenu de l'évaluation des connaissances et compétences
Toute formation devrait faire l’objet d’une évaluation des connaissances et compétences acquises. Les critères et le contenu de cette évaluation sont les mêmes pour le cours initial et le cours de remise à niveau.
A - Évaluation des connaissances
L’évaluation des connaissances est basée sur un questionnaire composé d’au moins 20 questions. Il devrait y avoir plusieurs questionnaires pour chaque évaluation, et la sélection devrait être aléatoire. Cette évaluation couvre une variété de sujets dont les risques électriques, les distances et les zones de voisinage, les limites opérationnelles liées à l’habilitation en question, les acteurs et les habilitations, les mesures de protection collectives et individuelles, les outils, les procédures à suivre lors d’un événement, etc. Elle est incluse accident ou incendie. Pour réussir cet examen, les apprenants doivent répondre correctement à au moins 70 questions.
B - Évaluation des compétences
L’évaluation des compétences est basée sur une évaluation positive des connaissances et sur une ou plusieurs tâches ou situations d’intervention. L’évaluation est basée sur trois critères.
Erreurs sans erreurs, erreurs mineures qui n’affectent pas la sécurité des personnes et erreurs graves qui affectent immédiatement la sécurité des personnes. Les critères d’acceptation sont :
Un maximum de 2 erreurs mineures et aucune erreur capitale.
VI - Recyclage et suivi de l'habilitation : Maintien des compétences et surveillance continue
1 - Recyclage et suivi de l'habilitation : Maintien des compétences et surveillance continue
A - Avant chaque opération : Correspondance du symbole d'autorisation et mesures en cas de non-correspondance
Avant d’émettre un ordre de travail, l’employeur doit s’assurer que le symbole d’autorisation correspond au type de travail que l’employé autorisé est tenu d’effectuer. Sinon, les employeurs ont plusieurs options.
– Modifier les tâches en fonction de vos autorisations.
– Attribuer des tâches à un autre employé autorisé à les approuver.
– Compléter la formation des travailleurs pour s’assurer que les travailleurs possèdent les connaissances et les compétences nécessaires pour effectuer leur travail, et mettre à jour les titres de certification en conséquence.
B - Vérification annuelle
Les employeurs doivent s’assurer annuellement que leurs exigences en matière de permis sont toujours compatibles avec l’évolution prévisible des activités à exercer, ainsi qu’avec l’évolution possible des véhicules, des machines, de la technologie, des matériaux, etc. Les employeurs doivent documenter ce suivi de manière appropriée.
2 - Recyclage : Maintien et développement des compétences pour la prévention des risques électriques
Le recyclage a pour objectif de préserver et développer les compétences des opérateurs afin de prévenir les risques électriques. Toutes les étapes du processus de certification sont contrôlées à intervalles réguliers.
A - Périodicité : Détermination de la fréquence des recyclages
La fréquence des recyclages est déterminée par votre employeur. Le cycle recommandé est de 3 ans, mais peut être raccourci à 2 ans pour une pratique occasionnelle ou exceptionnelle.
B - Conditions de réalisation
La reconversion ne peut être effectuée et reconnue qu’à la première inscription du même type. Le SCA converti doit contenir les mêmes symboles et portées que le SCA initial.
C - Critères pour déterminer le besoin de recyclage complémentaire
En plus du recyclage régulier, une formation de recyclage peut être offerte à la discrétion de l’employeur en tenant compte des facteurs suivants :
- Complexité et diversité des opérations.
- Constat de non-respect des règles de sécurité lors de l’exploitation par manque de connaissance ou de compétence.
- Changer les méthodes de travail sans connaissances et compétences préalables.
- Fréquence de la chirurgie, en particulier les interruptions dans la réalisation de la chirurgie pendant au moins 6 mois, ou les changements dans la réalisation de la chirurgie (de routine, occasionnels ou exceptionnels).
Des phénomènes dangereux et des phénomènes nouveaux peuvent survenir du fait de l’évolution technologique des équipements électriques des véhicules et engins, de l’élargissement de la gamme des véhicules et engins, du renouvellement des parcs machines, etc. Ce n’était pas couvert dans la formation précédente. De même, l’évolution de l’environnement de travail, en particulier l’évolution des compétences et des fonctions comme la technologie et les structures, et l’émergence de nouveaux phénomènes dangereux peuvent également avoir un impact.
